Conseil municipal

Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 9 décembre 2015.

Ordre du jour :

Adoption du compte rendu du conseil du 22 septembre 2014

Affaires financières 

• Tarifs 2015
•  Subventions (2014 et avances 2015)   
• Régularisation du résultat d’investissement        
• Décision modificative budget Ville n° 2          
• Redevance d’Occupation du Domaine Public    
• Admission en non-valeur
•  Reprise sur provision    
• Autorisation de paiement des dépenses d’investissement 2015    
• Avenant à la convention de maîtrise d’ouvrage relative à l’aménagement de la voie communale traversant l’emprise de la ZA          
• Fixation d’un tarif pour la vente de mobilier scolaire

Affaires scolaires et périscolaires

• Nouvelle convention avec les communes / participation aux NAP
• Règlement des NAP

Marchés publics

• DSP Assainissement.
• DSP petite enfance

Affaires de Personnel

• Document Unique des Risques : Volet Espaces Verts
• Modification du tableau des emplois communaux

Affaires générales     

• Règlement de cimetière : Modification de l’article 2 «  horaires d’ouverture »
• Longueur de voirie

Autres séances du conseil