Conseil municipal du 02/07/2019

Procès-verbal du conseil municipal de Vouziers du mardi 2 juillet 2019.

Annexes 1 à 4 du procès-verbal du conseil municipal de Vouziers du 2 juillet 2019

Annexes 5 à 8 du procès-verbal du conseil municipal de Vouziers du 2 juillet 2019

Ordre du jour :

Informations

Adoption du procès-verbal du conseil du 21 mai 2019

Lancement du marché de travaux pour la création du lotissement La Garenne

Ouverture des postes en Conseil Communautaire le 03/07 pour :

• La nouvelle organisation du pôle scolaire (remplacements contrats existants)
• Un poste de catégorie C pour le responsable bibliothèque au cas où, car une personne de ce cadre d’emploi est dans la présélection.

Information sur la fuite de gaz rue verte

Information sur l’affaissement du pluvial

Travaux – Services techniques

1       Approbation du rapport annuel du délégataire du service public eau potable (VEOLIA) – année 2018

2       Approbation du rapport annuel du délégataire du service public assainissement (VEOLIA) – année 2018

3       Tarifs de location de matériel : modifications et ajouts

4       Désignation d’un délégué au SIAEP (syndicat intercommunal d'adduction d'eau potable) des Grands Aulnois

Urbanisme

5       Révision générale du Plan Local d’Urbanisme : bilan de la concertation

6       Révision générale du Plan Local d’Urbanisme : arrêt du projet de PLU

7       Validation des conventions financières et patrimoniales du transfert des terrains des zones d’activités communales suite à la loi NOTRe (+plan en annexe)

8       Echanges parcellaires

Affaires financières

9       Subventions

Affaires scolaires et périscolaires

10    Tarifs restauration scolaire

Affaires générales

11    Adhésion à un groupement de commande (+ convention en annexe)

A l’issue du conseil : tirage au sort du jury d’assises pour 2020