Conseil municipal du 01/07/2014

Une réunion du conseil municipal de Vouziers a eu lieu le mardi 1^er juillet 2014 à 19 h dans la grande salle de l'hôtel de ville.

Ordre du jour :

Adoption du compte rendu des conseils municipaux des 17 avril, 13 mai et 20 juin 2014. 

Affaires Financières

• Formation des élus municipaux et fixation des crédits affectés ;
• Frais de représentation ;
• Décision Modificative n°1 - Budget Ville ;
• Subvention aux associations ;
• Subvention à l'Association "Les Tourelles" pour la manifestation « aux HAZ'arts des rues» ;
• Subventions aux associations pour leur participation aux vacances vouzinoises en février et en avril 2014 ;
• Indemnité de conseil au receveur ;
• Participation de la Ville de Vouziers aux frais de fonctionnement de l'école privée Saint-Louis 2014-2015 ;
• Participation des communes au coût de la réforme des rythmes scolaires.

Affaires de personnel

• Recrutement de l'ATSEM du regroupement pédagogique de Ballay/Quatre-Champs et modalités de prise en charge du poste par les communes du regroupement ;
• Délibération créant des postes d'adjoints d'animation non titulaires à temps non complet pour les Nouvelles Activités Périscolaires ;
• Tableau des emplois permanents.

Affaires scolaires et périscolaires

• Règlement de fonctionnement des nouvelles activités périscolaires.

Affaires Générales

• Modification de la composition des commissions et des désignations suite à la démission de Mme Nathalie CAMBIER-JONVAL ;
• Rapport annuel sur le prix et la qualité des services d'eau 2013 ;
• Rapport annuel sur le prix et la qualité des services d'assainissement 2013 ;
• Adoption du règlement du conseil municipal ;
• Adoption des nouveaux statuts de la Fédération départementale d'Energies des Ardennes ;
• Convention de mise en superposition d'affectations d'une partie du domaine public fluvial entre les VNF et la Ville de Vouziers dans le cadre de la fête du rail ;
• Motion de soutien à l'action de l'AMF à propos de la baisse des dotations d'Etat.

A l'issue du conseil municipal :

Il sera procédé au tirage au sort des jurés d'assises

Autres séances du conseil