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Conseil municipal du 03/07/2018
Procès-verbal du conseil municipal de Vouziers du mardi 3 juillet 2018.
Ordre du jour :
Adoption du procès-verbal du conseil du 5 juin 2018
Marchés publics
AO 2017-01 relatif à la construction du pôle scolaire et accueil périscolaire Dora Lévi : lot n° 3 – Avenant n° 2
Affaires générales
Modification des statuts de la 2C2A
Transfert de compétence en matière de santé à la 2C2A
Affaires de personnel
Modification du règlement intérieur
Modification du tableau des emplois (remis sur table)
Mutualisation
Point sur l’avancée de la mutualisation
Autres séances du conseil
- Mars 2022
-
Le 31/03/2022 - Conseil municipal du 31 mars 2022
Compte-rendu du conseil municipal de Vouziers du 31 mars 2022. Ordre du jour : Informations du Maire I. AFFAIRES GENERALES Approbation du procès-verbal de la séance du 15/02/2022 Désignation de représentants au sein de différents organismes suite à […]
- Février 2022
-
Le 14/02/2022 - Conseil municipal du 15 février 2022
Compte-rendu du conseil municipal de Vouziers du 15 février 2022. Ordre du jour : I. PRESENTATION BIBLIOTHEQUE/LUDOTHEQUE II. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 14 DECEMBRE 2021III. FINANCES Débat d’Orientations BudgétairesAttribution de subventions diverseApprobation de la […]
- Décembre 2021
-
Le 14/12/2021 - Conseil municipal du 14 décembre 2021
Compte rendu du conseil municipal de Vouziers du 14 décembre 2021 Ordre du jour : I. Affaires générales a. Approbation du procès-verbal de la séance du 4 novembre 2021 b. Désignation d’un membre au sein de la commission « […]
- Novembre 2021
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Le 04/11/2021 - Conseil municipal du 4 novembre 2021
Compte-rendu de la réunion du conseil municipal de Vouziers du 4 novembre 2021, à 19 h, en mairie. Ordre du jour : Affaires générales Approbation du procès-verbal de la séance du 22 septembre 2021 Recensement 2022 : Création des […]
- Septembre 2021
-
Le 22/09/2021 - Conseil municipal du 22 septembre 2021
Compte-rendu de la réunion du conseil municipal de Vouziers du 22 septembre 2021, à 19 h, en mairie. Ordre du jour : I. Affaires générales a. Approbation du procès-verbal de la séance du 29 juin 2021 b. Remboursement de […]
- Juin 2021
-
Le 29/06/2021 - Conseil municipal du 29 juin 2021
Compte rendu de la réunion du conseil municipal de Vouziers du 29 juin 2021. Ordre du jour : I. Communication a. Présentation de la nouvelle charte graphique par la société Champagne Création b. Proposition de plan de financement […]
- Mai 2021
-
Le 11/05/2021 - Conseil municipal du 11 mai 2021
Compte-rendu du Conseil Municipal du 11 mai 2021 Ordre du jour : 1. Affaires Générales a. Approbation du procès-verbal de la séance du 30 mars 2021 b. Convention de raccordement d'une unité de production de biométhane avec […]
- Mars 2021
-
Le 30/03/2021 - Conseil municipal du 30 mars 2021
Compte-rendu de la réunion du conseil municipal de Vouziers du mardi 30 mars 2021. Ordre du jour : Informations du Maire A- Affaires générales Approbation du procès-verbal de la séance du 09 février 2021 Information sur l’état des indemnités des […]
-
Le 30/03/2021 - Conseil municipal du 11 mai 2021
La prochaine réunion du conseil municipal de Vouziers aura lieu le 11 mai 2021. Ordre du jour : I. Présentation par GRDF du projet de développement de la méthanisation dans le Vouzinois II. Affaires générales a. Approbation du […]
- Février 2021
-
Le 09/02/2021 - Conseil municipal du 9 février 2021
Compte-rendu de la réunion du conseil municipal de Vouziers du 9 février 2021 à la salle Bellevue. Ordre du jour : Infos du Maire Affaires générales Approbation du Procès-verbal de la séance du 15 Décembre 2020 Pacte de gouvernance Convention pour […]
- Décembre 2020
-
Le 15/12/2020 - Conseil municipal du 15 décembre 2020
Compte-rendu de la séance du conseil municipal de Vouziers du 15 décembre 2020 Ordre du jour : Informations du Maire A - Affaires générales 1) Approbation du Procès-verbal de la séance du 24 novembre 2020 2) Enquête publique construction d’une […]
- Novembre 2020
-
Le 24/11/2020 - Conseil municipal du 24 novembre 2020
La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le mardi 24 novembre 2020, à 19 heures, dans la grande salle de l'hôtel de ville. Ordre du jour : I - Affaires générales • Approbation du procès-verbal du […]
- Octobre 2020
-
Le 13/10/2020 - Conseil municipal du 13 octobre 2020
Compte rendu de la réunion du conseil municipal de Vouziers du 13 octobre 2020. Ordre du jour : I - Affaires générales• Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 21/09/2020 II - Urbanisme• Acquisition d’un terrain privé au […]
- Septembre 2020
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Le 22/09/2020 - Conseil municipal du 21 septembre 2020
Compte rendu de la séance du conseil municipal de Vouziers du 21 septembre 2020 à 19 h. Ordre du jour : I. Affaires générales• Approbation des procès-verbaux des conseils municipaux des 07/07/2020 et 10/07/2020• Approbation dématérialisation contrôle […]
- Juillet 2020
-
Le 10/07/2020 - Conseil municipal du 10 juillet 2020
Arrêté préfectoral précisant,pour chaque commune, le mode de scrutin et le nombre des délégués et suppléants à élire par les conseils municipaux pour l'élection du 27 septembre 2020. […]
-
Le 07/07/2020 - Conseil municipal du 7 juillet 2020
Compte-rendu du conseil municipal de Vouziers du 7 juillet 2020 à 19h en la salle des fêtes de Vouziers. Afin d’assurer le respect de la distanciation sociale et des gestes barrières le nombre de personnes ayant […]
- Juin 2020
-
Le 16/06/2020 - Conseil municipal du 16 juin 2020
Compte-rendu du conseil municipal de Vouziers du 16 juin 2020 à 19 h en la salle des fêtes de Vouziers. Afin d’assurer le respect de la distanciation sociale et des gestes barrières le nombre de personnes […]
- Mai 2020
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Le 26/05/2020 - Conseil municipal du 26 mai 2020
Compte-rendu du conseil municipal de Vouziers du 26 mai 2020, à 18 h 30, à la salle des fêtes de Vouziers. Ordre du jour : Election du maire ; Election du Maire délégué de Blaise ; Election du […]
- Mars 2020
-
Le 22/03/2020 - Conseil municipal
Suite aux annonces faites par le gouvernement, la tenue du conseil municipal devant élire le maire et les adjoints, prévue le dimanche 22 mars, est reportée jusqu'à nouvel ordre. Pour faire face à l’épidémie du […]
- Février 2020
-
Le 13/02/2020 - Conseil municipal 1
Le conseil municipal de Vouziers se réunira le jeudi 13 février 2020, à 19 h, grande salle de l'hôtel de ville. Ordre du jour : Adoption du procès-verbal du conseil du 10 décembre 2019. Affaire générale : […]
-
Le 13/02/2020 - Conseil municipal 2
Le conseil municipal de Vouziers se réunira le jeudi 13 février 2020, à 19 h 30, grande salle de l'hôtel de ville. Ordre du jour : Affaires générales 1 Election du Maire délégué de Blaise 2 Suppression du […]
- Décembre 2019
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Le 10/12/2019 - Conseil municipal
Procès verbal du conseil municipal de Vouziers du 10 décembre 2019. Ordre du jour : Informations Adoption du procès-verbal du conseil du 12 novembre 2019 Petite enfance 1 Attribution de la DSP (Délégation de Service Public) du multi accueil […]
- Novembre 2019
-
Le 12/11/2019 - Conseil municipal
Procès verbal du conseil municipal de Vouziers du mardi 12 novembre 2019, à 19 h, grande salle de l'hôtel de ville. Ordre du jour : Informations Adoption du procès-verbal du conseil du 23 septembre 2019 Affaires communication 1 Création […]
- Septembre 2019
-
Le 23/09/2019 - Conseil municipal
Procès-verbal du conseil municipal de Vouziers du lundi 23 septembre 2019. Annexes du procès-verbal du conseil municipal de Vouziers du 23 septembre 2019 Ordre du jour : Affaires financières 1 Décision modificative – Budget général 2 Décision modificative – Budget […]
- Juillet 2019
-
Le 02/07/2019 - Conseil municipal
Procès-verbal du conseil municipal de Vouziers du mardi 2 juillet 2019. Annexes 1 à 4 du procès-verbal du conseil municipal de Vouziers du 2 juillet 2019 Annexes 5 à 8 du procès-verbal du conseil municipal de Vouziers […]
- Mai 2019
-
Le 21/05/2019 - Conseil municipal
Procès verbal du conseil municipal de Vouziers du mardi 21 mai 2019 Ordre du jour : Informations Adoption du procès-verbal du conseil du 19 mars 2019 Transports scolaires Restauration scolaire Affaires financières 1 Délégation du Maire 2 Subventions Urbanisme 3 Convention d’occupation du […]
- Mars 2019
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Le 19/03/2019 - Conseil municipal
Procès-verbal de la réunion du conseil municipal du mardi 19 mars 2019. Ordre du jour : Adoption du procès-verbal du conseil du 26 février 2019 Affaires financières 1/ Budget 2019 comptes administratifs 2018 Ville, Eaux, Assainissement et Lotissement Affectation des […]
- Février 2019
-
Le 26/02/2019 - Conseil municipal
Procès verbal de la réunion du conseil municipal de Vouziers du 26 février 2019 Ordre du jour : Adoption du procès-verbal du conseil du 11 décembre 2018 Affaires financières 1 Débat d’orientation budgétaire 2019 2 Modification de l’autorisation de […]
- Décembre 2018
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Le 11/12/2018 - Conseil municipal
Procès verbal de la réunion du conseil municipal de Vouziers du 11 décembre 2018. Ordre du jour : Adoption du procès-verbal du conseil du 23 octobre 2018 Affaires financières Acceptation du fonds de concours 2C2A R + 3 Tarifs […]
- Octobre 2018
-
Le 23/10/2018 - Conseil municipal
Procès-verbal du conseil municipal de Vouziers du 23 octobre 2018. Annexes : Annexe 1 : RPQS (Rapport Prix Qualité des Services) eau potable 2017 de Vouziers Annexe 2 : RPQS (Rapport Prix Qualité des Services) eau potable […]
- Septembre 2018
-
Le 18/09/2018 - Conseil municipal
Procès-verbal du conseil municipal de Vouziers du mardi 18 septembre 2018. Ordre du jour : Adoption du procès-verbal du conseil du 3 juillet 2018 Affaires financières Décisions modificatives « Ville & Assainissement » Subventions Reprise sur provision Garantie d’emprunt Admission en […]
- Juin 2018
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Le 05/06/2018 - Conseil municipal
Procès verbal de la réunion du conseil municipal de Vouziers du 5 juin 2018. Ordre du jour : Adoption du procès-verbal du conseil du 3 avril 2018 Affaires financières Tarifs scolaires et périscolaires rentrée 2018 Subvention Modalités d’amortissement des […]
- Avril 2018
-
Le 03/04/2018 - Conseil municipal
Procès verbal du conseil municipal de Vouziers du mardi 3 avril 2018. Ordre du jour : Adoption du procès-verbal du conseil du 13 mars 2018 Affaires financières comptes administratifs 2017 Ville, Eaux et Assainissement Affectation des résultats 2017 Rapport […]
- Mars 2018
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Le 13/03/2018 - Conseil municipal
Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 13 mars 2018. Ordre du jour : Adoption des procès-verbaux du 9 et 20 février 2018. Affaires d’urbanisme PLU Vouziers – Débat sur le PADD (Projet d’Aménagement […]
- Février 2018
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Le 20/02/2018 - Conseil municipal
Procès verbal de la réunion du conseil municipal de Vouziers du 20 février 2018. Ordre du jour : L’adoption du Procès-Verbal du 9 février 2018 se fera lors du prochain conseil. Affaires financières Assainissement – Présentation de […]
-
Le 09/02/2018 - Conseil municipal
Procès verbal de la réunion du conseil municipal du vendredi 9 février 2018. Ordre du jour : Adoption du Procès-Verbal du 12 décembre 2017. Affaires scolaires Rythmes scolaires (documents remis sur table) Règlement intérieur ludothèque de Vouziers (documents […]
- Décembre 2017
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Le 12/12/2017 - Conseil municipal
Procès verbal du conseil municipal du 12 décembre 2017. Ordre du jour : Adoption du Procès-Verbal du 28 novembre 2017. Affaires financières - Tarifs 2018 - Subventions - Admission en non-valeur et créances éteintes - Provisions - Imputation en investissement des […]
- Novembre 2017
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Le 28/11/2017 - Conseil municipal
Procès verbal de la réunion du conseil municipal de Vouziers du 28 novembre 2017. Ordre du jour : Adoption du Procès-Verbal du 31 octobre 2017. Affaires générales Demandes de subventions au titre DETR Convention ReNARD (Regroupement des Naturalistes […]
- Octobre 2017
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Le 31/10/2017 - Conseil municipal
Procès verbal de la réunion du conseil municipal de Vouziers du 31 octobre 2017 à 19 heures. Annexe 1 : RPQS (Rapport Prix Qualité des Services) eau potable 2016 de Vouziers Annexe 2 : RPQS (Rapport […]
- Septembre 2017
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Le 26/09/2017 - Conseil municipal
Procès verbal de la réunion du mardi 26 septembre 2017 à 19 heures dans la grande salle de l'hôtel de ville. Ordre du jour : Adoption du Procès-Verbal du 11 juillet 2017. Marchés Publics AO2013-01 relatif aux […]
- Juillet 2017
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Le 11/07/2017 - Conseil municipal
Procès verbal du conseil municipal de Vouziers du 11 juillet 2017. Ordre du jour : Adoption du procès-verbal du 27 juin 2017. Affaires générales Zonage assainissement (présentation par le bureau d’études) Contrats (documents remis sur table) de territoire de ruralité Autorisation […]
- Juin 2017
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Le 27/06/2017 - Conseil municipal
Procès verbal du conseil municipal de Vouziers du 27 juin 2017. Ordre du jour : Adoption du Procès-Verbal du 23 mai 2017 et du 30 mai 2017 Affaires financières Tarifs scolaires et périscolaires rentrée 2017 […]
- Mai 2017
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Le 30/05/2017 - Conseil municipal
Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 30 mai 2017. Ordre du jour : L’adoption du Procès-Verbal du 23 mai 2017 se fera lors du prochain conseil municipal. Affaires financières Création de tarif Demandes de subventions « […]
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Le 23/05/2017 - Conseil municipal
Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 23 mai 2017. Ordre du jour : Adoption des comptes rendus des conseils du 21 mars et 4 avril 2017 Affaires générales Classement monuments « Nécropole » par l’UNESCO […]
- Avril 2017
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Le 04/04/2017 - Conseil municipal
Procès verbal de la réunion du conseil municipal de Vouziers du 4 avril 2017. Ordre du jour : L’adoption du procès-verbal du 21 mars 2017 se fera lors du prochain conseil municipal. Affaires financières Taux d’imposition 2017 : […]
- Mars 2017
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Le 21/03/2017 - Conseil municipal
Procès verbal de la réunion du conseil municipal de Vouziers du mardi 21 mars 2017 à 19 heures. Ordre du jour : Adoption du compte rendu du conseil du 7 février 2017 Affaires financières Comptes administratifs 2016 Ville, […]
- Février 2017
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Le 07/02/2017 - Conseil municipal
Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 7 février 2017 à 19 heures dans la grande salle de l'hôtel de ville. Ordre du jour : Adoption du compte rendu du conseil du 13 décembre […]
- Décembre 2016
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Le 13/12/2016 - Conseil municipal
Procès verbal du conseil municipal de Vouziers du 13 décembre 2016. Ordre du jour : Adoption du compte rendu du conseil du 25 octobre 2016 Affaires financières Tarifs 2017 Subventions Emprunt Pôle scolaire Reprise sur provision Autorisation de paiement pour des […]
- Octobre 2016
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Le 25/10/2016 - Conseil municipal
Procès verbal de la réunion du conseil municipal de Vouziers du 25 octobre 2016. Ordre du jour : Adoption du compte rendu du conseil du 20 septembre 2016 Affaires financières Décision modificative sur le Budget Ville Redevance pour occupation […]
- Septembre 2016
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Le 20/09/2016 - Conseil municipal
Procès verbal de la réunion du conseil municipal du mardi 20 septembre 2016 à 19 heures. Ordre du jour : En préambule à la réunion du Conseil Municipal : Signature du livre d’or de la Ville […]
- Août 2016
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Le 30/08/2016 - Conseil municipal
Procès-verbal de la réunion du conseil municipale du 30 août 2016. Ordre du jour : Adoption du compte rendu du conseil du 5 juillet 2016 Affaires générales Composition des commissions suite à la démission […]
- Juillet 2016
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Le 05/07/2016 - Conseil municipal
Procès verbal de la séance du conseil municipal de Vouziers du 5 juillet 2016. Ordre du jour : Information de Monsieur RICHARD Directeur du GHSA sur l’offre de soins du GHSA et sur le projet EHPAD […]
- Juin 2016
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Le 14/06/2016 - Conseil municipal
Procès verbal du conseil municipal de Vouziers du 14 juin 2016. Ordre du jour : Adoption du compte rendu des conseils du 17, 24 mai 2016 et du 7 juin 2016 Affaires financières Prorogation des tarifs municipaux jusqu’au […]
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Le 07/06/2016 - Conseil municipal
Procès-verbal de la séance du conseil municipal du 7 juin 2016. Ordre du jour : Affaires générales Installation des Conseillers Municipaux de la Commune Nouvelle ; Election du Maire Détermination du nombre de postes d’Adjoints au Maire ; Election des […]
- Mai 2016
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Le 24/05/2016 - Conseil municipal
Procès-verbal de la séance du conseil municipal de Vouziers du 24 mai 2016. Ordre du jour : Adoption du compte rendu du conseil du 17 mai 2016 Affaires financières Admission en non-valeur Subventions aux associations sportives (documents remis sur […]
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Le 17/05/2016 - Conseil municipal
Procès-verbal de la séance du conseil municipal de Vouziers du mardi 17 mai 2016. Ordre du jour : Adoption du compte rendu du conseil du 12 avril 2016 Présentation du projet du pôle scolaire par le cabinet […]
- Avril 2016
-
Le 12/04/2016 - Conseil municipal
Compte rendu de la réunion du conseil municipal de Vouziers du 12 avril 2016. Ordre du jour : Adoption du compte rendu du conseil du 22 mars 2016 Affaires financières Comptes administratifs 2015 Ville, Eau et Assainissement & […]
- Mars 2016
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Le 22/03/2016 - Conseil municipal
Compte rendu de la réunion du conseil municipal de Vouziers du mardi 22 mars 2016. Ordre du jour : - Communes nouvelles […]
- Février 2016
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Le 16/02/2016 - Conseil municipal
Compte-rendu du conseil municipal du mardi 16 février 2016. Ordre du jour : Adoption du compte rendu du conseil du 8 décembre 2015 Affaires financières Orientations budgétaires 2016 ; Logement communal (retenue sur caution) ; Annulation d’une consignation dans le […]
- Décembre 2015
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Le 08/12/2015 - Conseil municipal
Procèsverbal du conseil municipal de Vouziers du mardi 8 décembre 2015. Ordre du jour : Adoption du compte rendu du conseil du 6 octobre 2015 Affaires financières Tarifs 2016 Subventions aux associations Décision modificative n°2 – Budget Ville Admission en […]
- Octobre 2015
-
Le 06/10/2015 - Conseil municipal
Procès verbal du conseil municipal de Vouziers du mardi 6 octobre 2015. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’eau potable 2014 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’assainissement 2014 […]
- Juillet 2015
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Le 08/07/2015 - Conseil municipal
Procès verbal du conseil municipal de Vouziers du mercredi 8 juillet 2015. Ordre du jour : Adoption du compte rendu du conseil du 9 juin 2015 Affaires financières : Réaménagement de la dette ; Demande de subvention "Etude de révision du zonage d'assainissement" ; Demande de […]
- Juin 2015
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Le 09/06/2015 - Conseil municipal
Procès verbal du conseil municipal de Vouziers du mardi 9 juin 2015 à 19 h 30 dans la grande salle de l'hôtel de ville. Ordre du jour : Adoption du compte rendu du conseil du 7 avril 2015 Affaires financières Subventions Participation de la Ville […]
- Avril 2015
-
Le 07/04/2015 - Conseil municipal
Procès verbal du conseil municipal de Vouziers du mardi 7 avril 2015 à 19 h 30 dans la grande salle de l'hôtel de ville. Rapport des comptes administratifs 2014 et budgets primitifs 2015 Tableau des subventions des associations sportives. Ordre du jour : Adoption […]
- Février 2015
-
Le 17/02/2015 - Conseil municipal
Procès verbal du conseil municipal de Vouziers du 17 février 2015 + document de présentation du débat d'orientations budgétaires 2015. Ordre du jour : Adoption du compte rendu du conseil du 9 décembre 2014 Affaires scolaires et périscolaires - Règlement des NAP - Règlement […]
- Décembre 2014
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Le 09/12/2014 - Conseil municipal
Procès verbal de la réunion du conseil municipal du 9 décembre 2015. Ordre du jour : Adoption du compte rendu du conseil du 22 septembre 2014 Affaires financières Tarifs 2015 Subventions (2014 et avances 2015) Régularisation du […]
- Septembre 2014
-
Le 22/09/2014 - Conseil municipal
Compte-rendu de réunion du conseil municipal de Vouziers du lundi 22 septembre 2014 à 19 h dans la grande salle de l'hôtel de ville. Ordre du jour : Adoption du compte rendu du conseil du 1er juillet 2014 1. Appel à manifestation […]
- Juillet 2014
-
Le 01/07/2014 - Conseil municipal
Une réunion du conseil municipal de Vouziers a eu lieu le mardi 1er juillet 2014 à 19 h dans la grande salle de l'hôtel de ville. Ordre du jour : Adoption du compte rendu des conseils municipaux des 17 avril, 13 mai […]
- Mai 2014
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Le 13/05/2014 - Séance du conseil municipal
Une réunion de conseil municipal est prévue le 13 mai 2014 à 19 h dans la grande salle de l'hôtel […]
-
Le 13/05/2014 - Séance du conseil municipal
Une réunion de conseil municipal est prévue le 20 juin 2014 à 19 h dans la grande salle de l'hôtel […]
- Avril 2014
-
Le 17/04/2014 - Séance du conseil municipal
Une réunion de conseil municipal est prévue le 17 avril 2014 à 19 h dans la grande salle de l'hôtel […]
- Mars 2014
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Le 30/03/2014 - Conseil municipal
Compte rendu de la réunion du conseil municipal de Vouziers du 30 mars 2014. Ordre du jour : Après l'appel et la désignation du secrétaire de séance, il sera procédé à l'examen des points de l'ordre du jour ci-après : 1. Election du […]
- Février 2014
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Le 18/02/2014 - Conseil municipal
Compte-rendu du conseil municipal du 18 février 2014. Ordre du jour : Adoption des comptes rendus du conseil du 19 novembre et du 10 décembre 2013. Affaires financières 1. Orientations budgétaires 2014 - budget Ville, budget Eau et budget Assainissement ;2. Redevance d'occupation du […]
- Décembre 2013
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Le 10/12/2013 - Séance du conseil municipal
Compte-rendu de séance du conseil municipal du 10 décembre 2013. Ordre du jour : Adoption des comptes rendus des 15 et 31 octobre 2013. Affaires financières 1. Décision modificative budget ville (intégration travaux SIVOM) ; 2. Décision modificative budget assainissement ; 3. Autorisation d'engagement et de paiement du quart […]
- Novembre 2013
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Le 19/11/2013 - Compte-rendu de séance du conseil municipal
Compte-rendu de séance du conseil municipal de Vouziers du 19 novembre 2013. Ordre du jour : Affaires scolaires et périscolaires 1. Adoption du projet de l'organisation de la semaine scolaire et présentation de […]
- Octobre 2013
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Le 31/10/2013 - Compte-rendu de séance du conseil municipal
Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 31 octobre 2013. Ordre du jour : La prolongation de 3 mois du compromis de vente consenti à M. et Mme SANCHEZ pour le bâtiment situé 2 rue de l’Aisne. […]
-
Le 15/10/2013 - Compte-rendu de séance du conseil municipal
Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 15 octobre 2013. Ordre du jour : 1. Adoption du compte rendu du 25 juin 2013 Affaires financières 2. Demande d’aide pour les petites villes du sud-ouest Midi Pyrénées ; 3. Modification de la subvention à […]
- Juin 2013
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Le 25/06/2013 - Compte-rendu de séance du conseil municipal
Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 25 juin 2013. Ordre du jour : Adoption des comptes rendus du conseil du 19 février 2013 et du 26 mars 2013. Affaires financières : 1. Subventions aux associations (coopératives scolaires (école Taine, école Dodeman, […]
- Mars 2013
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Le 26/03/2013 - Compte-rendu de séance du conseil municipal
Compte-rendu de séance du conseil municipal du 26 mars 2013(.pdf 2M) Ordre du jour : Affaires financières : Comptes administratifs Ville, Eau et Assainissement 2012 ; Affectation des résultats 2012 ; Budgets primitifs Ville, Eau et Assainissement 2013 ; Vote des taux d’imposition ; Subventions de fonctionnement […]
- Février 2013
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Le 19/02/2013 - Compte-rendu de séance du conseil municipal
Compte-rendu du conseil municipal du 19 février 2013 (.pdf 2M) Ordre du jour : Adoption du compte rendu du Conseil Municipal du 23 octobre 2012. Adoption du compte rendu du Conseil Municipal du 18 décembre 2012. Affaires financières Débat des orientations budgétaires, Apurement comptable de […]
- Décembre 2012
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Le 18/12/2012 - Compte-rendu du conseil municipal du 18 décembre 2012
compte-rendu du conseil municipal du 18 décembre 2012 Affaires financières Subvention au Comité Grafenröda – accueil délégation du 11 novembre Subvention au FJEP pour ses investissements 2012 Subvention aux associations sportives (vacances […]
- Octobre 2012
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Le 23/10/2012 - Compte-rendu du conseil municipal du 23 octobre 2012
Compte-rendu de séance du conseil municipal du 23 octobre 2012 Ordre du jour : Adoption du compte rendu du 10 juillet 2012. Adoption du compte rendu du 31 juillet 2012. Affaires financières : Demandes de subvention ; Admission en non valeur ; Ligne de trésorerie ; Décision […]
- Juillet 2012
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Le 31/07/2012 - Compte-rendu du conseil municipal du 31 juillet 2012
Compte-rendu du conseil municipal du 31 juillet 2012 Le conseil municipal s'est réuni le mardi 31 juillet à 19 h. Ordre du jour : Affaires marchés publics : - Attribution des […]
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Le 10/07/2012 - Compte-rendu du conseil municipal du 10 juillet 2012
Compte-rendu du conseil municipal du 10 juillet 2012 Ordre du jour : Adoption de l'ordre du jour du conseil municipal du 29 mai 2012 Affaires financières : 1. Renégociation de l'emprunt en francs suisses auprès de Dexia. Affaires de marchés publics : 2. Avenant au […]
- Mai 2012
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Le 29/05/2012 - Compte-rendu du conseil municipal du 29 mai 2012
Compte-rendu du conseil municipal du 29 mai 2012 Une réunion de conseil est prévue le 29 mai à 19 h dans la salle ordinaire de ses séances. Ordre du jour : Adoption du compte rendu de […]
- Mars 2012
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Le 27/03/2012 - Compte-rendu du conseil municipal du 27 mars 2012
Compte-rendu du conseil municipal du 27 mars 2012 Réunion du 27 mars 2011 à 19 h, dans la salle ordinaire de ses séances. Ordre du jour Adoption du […]
- Février 2012
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Le 21/02/2012 - Compte-rendu du conseil municipal du 21 février 2012
compte-rendu du conseil municipal du 21 février 2012 Ordre du jour : Adoption du compte-rendu du 29 novembre 2011. Affaires financières : Débat […]
- Décembre 2011
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Le 20/12/2011 - Compte-rendu du conseil municipal du 20 décembre 2011
Compte-rendu du conseil municipal du 20 décembre 2011 Ordre du jour : Affaires financières Subvention au Noël des privés d’emploi les plus […]
- Novembre 2011
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Le 29/11/2011 - Compte-rendu de séance du conseil municipal
Compte-rendu du conseil municipal du 29 novembre 2011. Ordre du jour : Affaires financières : 1) Taxe locale d'aménagement 2) Décision modificative 3) Convention Ville/2C2A/Club nautique 4) Contrat Enfance et Jeunesse 5) Tarifs du Curieux […]
- Octobre 2011
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Le 11/10/2011 - Séance du conseil municipal
Compte-rendu du conseil municipal du 11 octobre 2011. Ordre du jour : Affaires de foncier, d'urbanisme et de marchés publics : 1) […]
- Septembre 2011
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Le 28/09/2011 - Séance du conseil municipal
Ordre du jour : Adoption des comptes-rendus du conseil municipal du 12 avril, 12 mai et 15 juin 2011 Affaires financières : 1) […]
- Juillet 2011
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Le 05/07/2011 - Séance du conseil municipal
Ordre du jour : Affaires financières : 1) Modification de l'autorisation de programme et crédits de paiement (budget assainissement) 2) Décision modificative […]
- Juin 2011
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Le 15/06/2011 - Compte-rendu de séance de conseil
Compte-rendu du conseil municipal du 15 juin 2011 (annexes) Ordre du jour : Affaires financières : 1) Adoption du projet d'assainissement […]
- Mai 2011
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Le 12/05/2011 - Compte-rendu de séance de conseil
Compte-rendu du conseil municipal du 12 mai 2011. Ordre du jour : Proposition d'acquisition par la Ville de Vouziers du terrain et des bâtiments de la société SAS APM. […]
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