Compte-rendu du conseil municipal du 18 décembre 2012 du 18/12/2012

 compte-rendu du conseil municipal du 18 décembre 2012

Affaires financières

1. Subvention au Comité Grafenröda – accueil délégation du 11 novembre
2. Subvention  au FJEP pour ses investissements 2012
3. Subvention aux associations sportives (vacances vouzinoises)
4. Subvention au Judo Club Vouzinois et attribution part OMS
5. Attribution aux associations sportives de l’aide 2012 pour la formation et les manifestations et attribution à l’OMS du solde de l’enveloppe 2012
6. Acompte de subventions 2013 pour le CCAS, les Tourelles et le FJEP
7. Demande de fonds de concours 2C2A
8. Modification des autorisations de programme assainissement
9. Décision Modificative n° 2 – Budget Assainissement
10. Surtaxe d’assainissement
11. Décision Modificative n°4 – Budget Ville
12. Reprise sur provisions
13. Autorisation de paiement des dépenses d’investissements 2013
14. Mise à jour des durées d’amortissement – budget assainissement
15. Participation de la Ville de Vouziers aux frais de fonctionnement de l'école privée Saint-Louis (2011/ 2012 et 2012/2013)
16. Tarifs municipaux 2013

Affaires de personnel

1. Modification du tableau des emplois communaux
2. Adoption du document unique des risques -  volet service restauration
3. Modification du Règlement Intérieur

Affaires générales

1. Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens avec le FJEP/CS
2. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable – exercice 2011
3. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement – exercice 2011

Autres séances du conseil