Conseil municipal du 12/04/2016

Compte rendu de la réunion du conseil municipal de Vouziers du 12 avril 2016.

Ordre du jour : 

Adoption du compte rendu du conseil du 22 mars 2016

Affaires financières

Comptes administratifs 2015 Ville, Eau et Assainissement & budgets primitifs 2016

Affectation des résultats 2015

Taux d’imposition 2016

Subventions aux associations sous contrat d’objectif

Subvention au CCAS

Subventions aux associations diverses (cf. compte rendu commission des finances)

Emprunt

Mode d’amortissement (cf. compte rendu commission des finances)

Extinction de créances (cf. compte rendu commission des finances)

Tarif des dérogations scolaires (cf. compte rendu commission des finances)

 Participation aux frais de fonctionnement de l’école Saint-Louis 2016/2017 (cf. compte rendu commission des finances)

Marchés publics

Attribution de la maîtrise d’œuvre de la réalisation du pôle scolaire Dora Levi sur proposition du jury de concours

Demande de subventions – Mise en accessibilité des bâtiments municipaux

Avenants au marché de rénovation de la salle Bellevue (documents remis sur table)              

Personnel

Modification du tableau des emplois communaux 

Affaire d’urbanisme

Vente BANASIAK

Autres séances du conseil