Compte-rendu du conseil municipal du 23 octobre 2012 du 23/10/2012

Compte-rendu de séance du conseil municipal du 23 octobre 2012

Ordre du jour :

Adoption du compte rendu du 10 juillet 2012.   
Adoption du compte rendu du 31 juillet 2012.

Affaires financières :

1. Demandes de subvention ;
2. Admission en non valeur ;
3. Ligne de trésorerie ;
4. Décision modification n°3 : Budget Ville ;
5. Décision modification n°1 : Budget Assainissement ;
6. Convention de règlement des comptes entre le SIVOM et la Ville de Vouziers (2ème acompte) ;
7. Frais de représentation ;
8. Palmarès des maisons fleuries ;
9. Assurance dommages aux biens – Avenant n°1.

Urbanisme et Marchés Publics :

1. Avenant n°4 : Marché Petite Enfance. Lot 5 menuiseries intérieures et Lot 7 Chaufferie - Plomberie ;
2. Avenant n°1 : Travaux d’aménagement du Champ de Foire.

Affaires de Personnel :

1. Modification du tableau des effectifs ;
2. Délibération pour le maintien des indemnités pour les non titulaires sur poste permanent en cas de maladie ;
3. Création des postes d’emplois aidés.

Affaires Générales :

1. Remboursement des frais d’exécution d’un mandat spécial : déplacement à Ratiskovice (octobre 2012) ;
2. Désignation de représentants du conseil municipal pour siéger à la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) ;
3. Adoption des statuts de la 2C2A à l’occasion de la prise de compétence SCOT (Schéma de Cohérence Territoriale).

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