Conseil municipal du 23/09/2019

Procès-verbal du conseil municipal de Vouziers du lundi 23 septembre 2019.

Annexes du procès-verbal du conseil municipal de Vouziers du 23 septembre 2019

Ordre du jour :

Affaires financières

1       Décision modificative – Budget général

2       Décision modificative – Budget eau Vrizy

3       Participation école Saint-Louis

4       Demandes de garantie amélioration du patrimoine - Habitat08 (4a et 4b)

5       Remise gracieuse régisseur

6       Redevance pour occupation du domaine routier et non routier par les réseaux et ouvrages de télécommunication pour l’année 2019

7       Subvention complémentaire à l’Association les Tourelles

Urbanisme

8       Convention sentiers de randonnée

9       Attribution du marché de travaux d’aménagement du lotissement « La Garenne II » à     Vouziers

Travaux

10    Avenant aux marchés de travaux voirie 2019

11    Avenants des lots 1, 2, 5 et 6 du marché de travaux de mise en accessibilité de l’hôtel de ville

12    Avenants des lots 3, 5 et 13 du pôle scolaire

13    RPQS service des eaux Vouziers

14    RPQS service des eaux Vrizy

15    RPQS service assainissement Vouziers

16    RPQS SPANC du SSE (pour Vrizy et Terron/Aisne)

Affaires générales

17    Avenant pour la convention ACCOR avec la région Grand Est et la Communauté de Communes

18 Rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes

Autres séances du conseil