Conseil municipal
Une réunion du conseil municipal de Vouziers a eu lieu le mardi 1er juillet 2014 à 19 h dans la grande salle de l'hôtel de ville.
Ordre du jour :
Adoption du compte rendu des conseils municipaux des 17 avril, 13 mai et 20 juin 2014.
Affaires Financières
- Formation des élus municipaux et fixation des crédits affectés ;
- Frais de représentation ;
- Décision Modificative n°1 - Budget Ville ;
- Subvention aux associations ;
- Subvention à l'Association "Les Tourelles" pour la manifestation « aux HAZ'arts des rues» ;
- Subventions aux associations pour leur participation aux vacances vouzinoises en février et en avril 2014 ;
- Indemnité de conseil au receveur ;
- Participation de la Ville de Vouziers aux frais de fonctionnement de l'école privée Saint-Louis 2014-2015 ;
- Participation des communes au coût de la réforme des rythmes scolaires.
Affaires de personnel
- Recrutement de l'ATSEM du regroupement pédagogique de Ballay/Quatre-Champs et modalités de prise en charge du poste par les communes du regroupement ;
- Délibération créant des postes d'adjoints d'animation non titulaires à temps non complet pour les Nouvelles Activités Périscolaires ;
- Tableau des emplois permanents.
Affaires scolaires et périscolaires
- Règlement de fonctionnement des nouvelles activités périscolaires.
Affaires Générales
- Modification de la composition des commissions et des désignations suite à la démission de Mme Nathalie CAMBIER-JONVAL ;
- Rapport annuel sur le prix et la qualité des services d'eau 2013 ;
- Rapport annuel sur le prix et la qualité des services d'assainissement 2013 ;
- Adoption du règlement du conseil municipal ;
- Adoption des nouveaux statuts de la Fédération départementale d'Energies des Ardennes ;
- Convention de mise en superposition d'affectations d'une partie du domaine public fluvial entre les VNF et la Ville de Vouziers dans le cadre de la fête du rail ;
- Motion de soutien à l'action de l'AMF à propos de la baisse des dotations d'Etat.
A l'issue du conseil municipal :
Il sera procédé au tirage au sort des jurés d'assises
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