Conseil municipal du 08/12/2015

Procèsverbal du conseil municipal de Vouziers du mardi 8 décembre 2015.

Ordre du jour :

Adoption du compte rendu du conseil du 6 octobre 2015

Affaires financières

• Tarifs 2016
• Subventions aux associations
• Décision modificative n°2 – Budget Ville
• Admission en non-valeur
• Reprise sur provisions
• Autorisation de paiement des dépenses d’investissement 2016

Affaires personnel

• Formation des élus municipaux et fixation des crédits affectés (fiche ci-jointe)
• Modification du Règlement Intérieur du Personnel Communal
• Modification du tableau des emplois communaux
• Nouveau régime indemnitaire : RIFSEEP

Affaires générales

• Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’eau potable 2014
• Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’assainissement 2014

Marchés publics

• Attribution du marché de rénovation de la salle BELLEVUE
• Demande de subventions : Révision du zonage d’assainissement de la Ville de Vouziers
• Construction du Pôle Scolaire et Périscolaire DORA LEVI – Désignation des membres élus du Jury de concours de maîtrise d’œuvre 

Affaires d’urbanisme

• Révision générale du Plan Local d’urbanisme de Vouziers
• Enquête ferme porcherie
• Reprise concessions cimetières
• Extension ou création de cimetière
• Vente LUBIATO

Autres séances du conseil