Conseil municipal du 06/10/2015

Procès verbal du conseil municipal de Vouziers du mardi 6 octobre 2015.

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’eau potable 2014

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’assainissement 2014

Ordre du jour :

Adoption du compte rendu du conseil du 8 juillet 2015

Affaires financières

• Décision modificative budget Ville n°1 ;
• Subventions aux Associations diverses ;
• Fixation d’un tarif pour la vente de mobilier de la petite salle de cinéma ;
• Palmarès des maisons fleuries.

Affaires personnel

• Remboursement à M. DUGARD de ses frais de déplacement du 17 septembre 2015.

Affaires générales

• Transfert de la compétence Communications électroniques auprès de la 2C2A ;
• Composition des commissions dans lesquelles siégeait Mme COSSON, suite à sa démission de ses fonctions de Conseillère Municipale ;
• Défense incendie fermes de CHAMIOT – délibération relative à établir par acte notarié ;
• Convention de mise à disposition du minibus ;
• Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’eau potable 2014 ; 
• Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’assainissement 2014.

Autres séances du conseil