Séance du conseil municipal du 17/04/2014

Une réunion de conseil municipal est prévue le 17 avril 2014 à 19 h dans la grande salle de l'hôtel de ville. 

Ordre du jour :

• Adoption du compte-rendu du conseil du 18 février 2014.
• Remise sur table du compte-rendu du conseil du 30 mars 2014.

Affaires financières :

• Compte administratif 2013 des budgets eau, assainissement et Ville ;
• Affectation des résultats 2013 des budgets eau, assainissement et Ville ;
• Budget prévisionnel 2014 des budgets eau, assainissement et Ville ;
• Vote des taux des impôts locaux ;
• Subvention aux associations en contrat d'objectif : FJEP/Tourelles/Harmonie ; 
• Subvention au CCAS ;
• Demande de subvention : dossier rue des Poilus 2e tranche.

Affaires scolaires et périscolaire :

• Tarifs des dérogations scolaires.

Affaires générales :

• Composition des commissions municipales ;
• Composition de la commission d'appel d'offres ;
• Composition de la commission de délégation de service public ;
• Désignation des représentants du conseil municipal dans les différents organismes et associations.

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