Séance du conseil municipal du 10/12/2013

Compte-rendu de séance du conseil municipal du 10 décembre 2013.

Ordre du jour  : 

Adoption des comptes rendus des 15 et 31 octobre 2013.

Affaires financières

1. Décision modificative budget ville (intégration travaux SIVOM) ;

2. Décision modificative budget assainissement ;

3. Autorisation d'engagement et de paiement du quart des dépenses d'investissement avant le vote du budget 2014 pour la Ville, l'Eau et l'Assainissement ;

4. Reprise sur provision ;

5. Tarifs 2014 ;

6. Subventions : Investissements 2013 - FJEP/CS, Noël des privés d'emploi, Projet Artistique Globalisé - Ecole Dodeman, Associations sportives pour les manifestations et la formation et le solde de subvention à l'OMS, Vacances Vouzinoises, Comité de Jumelage Vouziers-Ratiskovice, Amicale des Sapeurs-Pompiers de Vouziers, Jardiniers de France, Hard' N' 4L ;

7. Avances sur subvention Les Tourelles, FJEP/CS, CCAS.

Affaires d'urbanisme et marchés publics

8. Attribution du Marché de maîtrise d'œuvre pour le raccordement de Blaise et Chestres à l'assainissement collectif

Affaires de personnel

9. Participation de la Ville à la protection sociale complémentaire des agents communaux ;

10. Modification du tableau des emplois communaux ;

11. Document Unique des risques

12. Modification du Règlement Intérieur.

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