Compte-rendu de séance du conseil municipal du 15/10/2013

Compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 15 octobre 2013.

Ordre du jour :

• 1. Adoption du compte rendu du 25 juin 2013

Affaires financières

• 2. Demande d’aide pour les petites villes du sud-ouest Midi Pyrénées ;
• 3. Modification de la subvention à l’école Dodeman ;
• 4. Comité cycliste du circuit des Ardennes : demande de subvention pour édition 2014 ;
• 5. Admission en non-valeur ;
• 6. Décision modificative n°1 - budget Ville ;
• 7. Palmarès des maisons fleuries – saison 2013.

Affaires foncières

• 8. Modification de la vente des 9 logements situés 2, 4 rue du Désert et 6 rue Gaignière.

Affaires d’urbanisme et marchés publics

• 9.   Attribution du marché des assurances ;
• 10. Avenant n°1 au marché public de construction de la station d’épuration et du bassin de stockage – lot 1.

Affaires scolaires et périscolaires

• 11. Modification de la délibération du 26 mars 2013 afin de permettre le remboursement en cas de maladie, exclusion et autres cas de force majeur.

Affaires de personnel

• 12.  Modification du tableau des emplois ;
• 13.  Modification des modalités du travail à temps partiel.

Affaires générales

• 14.  Modification du règlement de service des eaux ;
• 15.  Remboursement des frais d’exécution d’un mandat spécial : déplacement à Ratiskovice (octobre 2013).

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