Compte-rendu du conseil municipal du 29 mai 2012 du 29/05/2012

 Compte-rendu du conseil municipal du 29 mai 2012

Une réunion de conseil est prévue le 29 mai à 19 h dans la salle ordinaire de ses séances.

Ordre du jour :

Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 21 février 2012
Adoption du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 27 mars 2012

Urbanisme –Foncier

1. Vente des lots de la copropriété 16 rue Chervin à Vouziers
2. Vente d’une parcelle située au pôle d’activité d’Argonne à la 2C2A

Marchés Publics – Délégations de Services Publics 

1. Rapport annuel sur le prix et la qualité des services d’assainissement 2009
2. Rapport annuel sur le prix et la qualité des services d’assainissement 2010
3. Modification de la délibération 2010/53 du 14 septembre 2010 concernant la délégation permanente au Maire pour modifier le seuil des marchés publics figurant à l’alinéa 3
4. Avenant au marché de travaux de VRD rue Augustine Busquet, avenue Charles de Gaulle et rue du Pâquis
5. Avenants au marché de travaux – réhabilitation Maison de la Petite Enfance

Affaires financières

1. Demandes de subventions (VMEH, Centre d’Etude Argonnais, UAFFI)
2. Etudes préalables au raccordement de Chestres et Blaise au réseau d’assainissement collectif : demande de subvention
3. Fixation d’un tarif municipal pour l’accueil d’une structure modulaire du Crédit Mutuel sur la place Jean Robic à Condé
4. Décision Modificative n° 1
5. Admission en non valeur
6. Modification de la durée d’amortissement des travaux de l’opération de reconstruction de la station d’épuration, création d’un bassin et de canalisations
7. Modification de la surtaxe assainissement

Affaires de personnel

1. Modification du tableau des emplois communaux

À l’issue de la réunion du conseil municipal il sera procédé au tirage au sort des jurés d’assises.

Autres séances du conseil