Conseil municipal du 15 décembre 2020 du 15/12/2020

Compte-rendu de la séance du conseil municipal de Vouziers du 15 décembre 2020

Ordre du jour :

Informations du Maire

A - Affaires générales

1)      Approbation du Procès-verbal de la séance du 24 novembre 2020

2)      Enquête publique construction d’une unité de méthanisation à Contreuve         

B - Affaires sportives et culturelles

1)    Annexe financière de la convention tripartite de partenariat pour le développement culturel de la ville de Vouziers et de la Communauté de Communes de l’Argonne Ardennaise

C - Finances

1)      Subventions aux associations

2)      Admission en non-valeur

3)      Décision modificative du budget de l’eau de Vrizy

4)      Autorisations de paiement des dépenses d’investissement 2021

5)      Tarifs 2021

6)      Pôle scolaire Dora Levi : AP/CP

7)      Tarifs 2021 de l’eau de Vouziers

8)      Reprise anticipée des résultats et BP 2021 eau de Vouziers

9)      Assujettissement à la TVA des budget eau de Vouziers et assainissement de Vouziers

D - Affaires foncières 

1)    Déclassement partiel de la voirie communale

E – Urbanisme

1) Evolution des Périmètres Délimités des Abords (PDA), suite aux résultats de l’enquête publique 

2) PLU de Vouziers

F - Affaires de personnel

1)    Ouverture d’un compte CET aux agents de la Police Municipale

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