Conseil municipal du 31/10/2017

Procès verbal de la réunion du conseil municipal de Vouziers du 31 octobre 2017 à 19 heures. 

Annexe 1 : RPQS (Rapport Prix Qualité des Services) eau potable 2016 de Vouziers

Annexe 2 : RPQS (Rapport Prix Qualité des Services) eau potable 2016 de Vrizy

Annexe 3 : RPQS (Rapport Prix Qualité des Services) eau potable 2016 de Terron/Aisne

Annexe 4 : RPQS (Rapport Prix Qualité des Services) assainissement 2016 de Vouziers

Annexe 5 : RPQS (Rapport Prix Qualité des Services) assainissement 2016 de Vrizy et Terron/Aisne

Ordre du jour :  

Adoption du Procès-Verbal du 26 septembre 2017.

Travaux

• Rue Emile Heren à Vrizy : Présentation
• Lotissement communal à Vouziers :
• Autorisation à lancer études et toute procédure nécessaire à la réalisation du projet

Marchés Publics

• AO 2017-02 relatif à la relance des lots n°4 & 6 dans le cadre de la construction du pôle scolaire et accueil périscolaire Dora Lévi. ATTRIBUTION du marché.
• MAPA 2017-05 relatif aux travaux d’aménagement de voirie et d’enfouissement des réseaux secs dans la rue Emile Heren à Vrizy. ATTRIBUTION du marché (documents remis sur table) car la CAO pour l’attribution se réunit le 30/10/2017
• Délibération approuvant l’équipement d’une ludothèque au sein du centre culturel « Les Tourelles » et sollicitant des subventions
• RPQS eau potable (Vouziers-Vrizy-Terron/Aisne)
• RPQS assainissement Vouziers – non collectif (Vrizy et Terron/Aisne)

Affaires d’urbanisme

• Enfouissement de ligne HT à la Briqueterie

Affaires financières

• Budget Ville – décision modificative n°2 (documents remis sur table)
• Subvention FJEP 
• Création des tarifs de la ludothèque  

Affaires générales

• Repos dominical : Dérogations

Affaires de personnel

• Modification du tableau des emplois

Autres séances du conseil