Compte-rendu du conseil municipal du 27 mars 2012
Compte-rendu du conseil municipal du 27 mars 2012
Réunion du 27 mars 2011 à 19 h, dans la salle ordinaire de ses séances.
Ordre du jour
Adoption du compte-rendu du 20 décembre 2011
Affaires financières :
- Comptes administratifs Ville, Eau et Assainissement 2011
- Affectation des résultats 2011
- Budgets primitifs Ville, Eau et Assainissement 2012
- Vote des taux d’imposition
- Modification de l’autorisation de programme n°2 – Opération 13 – Budget Ville
- Subventions de fonctionnement 2012 aux associations en contrat d’objectif avec la Ville
- Avenants à la convention annuelle : FJEP/CS, Les Tourelles et l’Harmonie Municipale
- Subventions de fonctionnement 2012 aux autres associations
- Tarifs des dérogations scolaires
- Tarifs accueil collectif de mineurs (anciennement ALSH)
Affaires générales :
- Modification du Règlement de l’Accueil Collectif de Mineurs
Affaires d’urbanisme :
- Annulation et remplacement de la délibération 2012/04 portant sur l’Église St-Maurille : Réparation de vitraux et l’Église St-Clément de Blaise : Restauration du vitrail St-Clément
- Vente du gîte situé 4 rue de la Fontaine à Chestres